Conditions générales de vente
📜 Conditions Générales de Vente – EquiMars
Dernière mise à jour : 18 juin 2025
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre la boutique en ligne EquiMars et toute personne effectuant un achat via le site www.equimars.com.
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1. Identité de l’entreprise
EquiMars
[EURL ou auto-entreprise – à compléter selon ton statut]
Adresse : [Ton adresse ou celle du siège social]
SIRET : [Numéro SIRET]
E-mail : contact@equimars.com
Site : www.equimars.com
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2. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies ne sont pas contractuelles.
Les stocks sont mis à jour régulièrement. En cas d’indisponibilité, le client sera informé dans les plus brefs délais.
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3. Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV.
Le client reçoit un e-mail de confirmation après validation du paiement.
EquiMars se réserve le droit de refuser toute commande pour motif légitime (fraude, litige antérieur, etc.).
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4. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises).
EquiMars se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
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5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur le site : carte bancaire, PayPal, etc.
La commande est considérée comme effective dès réception du paiement.
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6. Livraison
Les commandes sont traitées sous 2 jours ouvrés maximum.
Livraison en France uniquement, sous 2 à 5 jours ouvrés après expédition.
Voir notre Politique d’expédition pour plus de détails.
En cas de retard, un e-mail d’information est adressé au client.
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7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation :
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter EquiMars à contact@equimars.com.
Les produits doivent être retournés neufs, non utilisés, dans leur emballage d'origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés.
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8. Retours et échanges
Voir notre Politique de retour pour les modalités détaillées.
Les articles personnalisés ou en promotion ne sont ni repris ni échangés (sauf défaut).
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9. Garanties
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
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10. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
EquiMars s'engage à ne pas vendre ni partager vos données avec des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données (loi Informatique et Libertés).
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11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, nom de marque) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
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12. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
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Merci de votre confiance et bonne visite sur www.equimars.com 🐎